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Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Avis relatif au renouvellement des concessions trentenaires
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.
Un avis a été placé sur chaque ... Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1972 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 2 janvier 2002.
Un avis a été placé sur chaque ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision de mise en œuvre n° 2013-RC-05 du 16/07/2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée étude MNM ayant pour objet la différenciation de la Démence à Corps de Lewis de la Démence Parkinsonienne ».
données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leur informations nominatives sont précisées dans le formulaire d’information et de ... données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leur informations nominatives sont précisées dans le formulaire d’information et de ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
Convention pour l’exploitation d’une boutique au Centre de Gérontologie Clinique Rainier III
Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment complété avant le vendredi 28 décembre à 12 heures.
Ce dossier comprend les renseignements relatifs aux conditions conventionnelles ... Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment complété avant le vendredi 28 décembre à 12 heures.
Ce dossier comprend les renseignements relatifs aux conditions conventionnelles ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Convention pour l'exploitation d'une boutique et de distributeurs automatiques au Centre Hospitalier Princesse Grace
de candidature au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment complété avant le vendredi 6 septembre à 12 heures.
Ce dossier comprend les ... de candidature au Centre Hospitalier Princesse Grace (Direction des Ressources Matérielles) et le retourner dûment complété avant le vendredi 6 septembre à 12 heures.
Ce dossier comprend les ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Décision en date du 2 mai 2013 concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude asap portant sur la dépression du sujet âgé et plaques amyloïdes cérébrales : caractérisation par tep au [18f]av-45», dénommé «etude asap - n° eudract 2011-00184431-31»
’utilisateur du traitement la destruction ou l’effacement des informations la concernant.
- Les données nominatives et pseudo-anonymisées seront conservées pendant une durée de 15 ans.
- Conformément aux ... ’utilisateur du traitement la destruction ou l’effacement des informations la concernant.
- Les données nominatives et pseudo-anonymisées seront conservées pendant une durée de 15 ans.
- Conformément aux ...